Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du site Internet www.babelstudio.fr sont désignés dans les présentes Mentions légales.

1. Propriété

Le site Internet www.babelstudio.fr est la propriété de la société EURL BABEL studio.

2. Edition

Editeur : EURL BABEL studio, 9 rue du Renard, 76000 Rouen

Numéro de SIRET : 889 902 052 00014

Numéro RCS : Rouen B 889 902 052

Numéro de TVA intra : FR00889902052

Capital social : 5 000 €

Responsable éditorial : Vincent Prévost

Adresse électronique : support@babelstudio.fr

Téléphone : 06 86 68 12 33

3. Conception

Agence : BABEL studio, 9 rue du Renard, 76000 Rouen, www.babelstudio.fr

Adresse électronique : support@babelstudio.fr

Téléphone : 06 86 68 12 33

4. Hébergement

Ce site Internet est hébergé par des serveurs informatiques localisés en France.

Fournisseur : O2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, www.o2switch.fr

Adresse électronique : support@o2switch.fr

Téléphone : 04 44 44 60 40

5. Crédits artistiques

Vincent Prévost est l’auteur de toutes les photographies publiées sur le Site, à l’exception des images suivantes:

 

      • Panneau de direction en bois, sur la page d’accueil (un grand merci à Claire de Lub)
      • Portrait de Claire de Lub, par Claire de Lub (page d’accueil, témoignage)

6. Conditions générales d’utilisation

Merci de lire avec attention les modalités d’utilisation du Site avant d’en parcourir les pages. En visitant ce Site, l’Utilisateur accepte, sans réserve, les présentes modalités.

Dans la suite de ce document, le propriétaire du présent site Internet www.babelstudio.fr est nommé Société tandis que son site Internet www.babelstudio.fr est nommé Site. L’internaute, ou visiteur du Site, est nommé Utilisateur.

6.1. Service

Les activités de la Société BABEL studio ainsi que ses informations sont présentées sur le Site www.babelstudio.fr. La Société s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le Site ne sont cependant ni exhaustifs ni définitifs et les photos ne sont pas contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

6.2. Liens hypertextes

Les sites Internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La Société ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites Internet ainsi reliés au Site. La Société ne répond pas de la disponibilité de tels sites et ressources externes, ni ne la garantit. La Société ne peut être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou ressources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’Utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que ce lien ne puisse pas nuire à sa réputation et sous réserve de mentionner clairement le Site en tant que source du contenu visé par le lien. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, encourageant toute forme de discrimination envers un groupe de personnes, ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du public ou à l’ordre public.

6.3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, images, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété de la Société, à l’exception des marques, logos ou contenus faisant l’objet de simples citations et appartenant déjà à d’autres sociétés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de la Société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’auteur de la contrefaçon.

6.4. Limitations

La Société met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. La Société n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. L’Utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler les modifications qu’il jugerait utile. Pour cela, il peut adresser une réclamation, par courrier électronique à l’adresse suivante : support@babelstudio.fr. Ce courrier doit comporter une description précise du problème : page(s) concernée(s), contenu concerné, justification du problème, préjudice, type de navigateur utilisé, etc.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’Utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’Utilisateur ou d’une quelconque perte de données appartenant à l’Utilisateur, consécutivement à un téléchargement.

6.5. Litiges

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Société. La langue de référence pour le règlement d’éventuels contentieux est le français.

7. Conditions générales de vente

La Société annonce ses Conditions générales de vente concernant le présent Site à l’adresse suivante : www.babelstudio.fr/cgv

8. Politique de confidentialité

La Société annonce sa Politique de confidentialité concernant le présent Site à l’adresse suivante : www.babelstudio.fr/politique-confidentialite/

 

Mentions légales en vigueur, mises à jour le 14 avril 2021 par Vincent Prévost

Sélection indisponible